Plan des archives communales (liste des documents)

** = jusqu’au 29.02.1848 (Âncien Régime)

1.

AA/A.

Publications officielles et bibliothèque

I.

Recueils officiels des lois (livres, registres, etc…)

II.

Lois, décrets, arrêtés, règlements

III.

Feuilles officielles, annuaires, rapports

IV.

Journaux et livres divers

V.

Circulaires et correspondances

2.

BB/B.

Actes relatifs à la constitution de la commune et des communiers

I.

Actes de propriété, territoire, bornes, franchises, etc...

II.

Règlements

III.

Procès-verbaux des autorités, séances diverses

IV.

Copies de lettres

V.

Elections et votations

3.

VI.

Personnel (nominations de gardes, etc…)

VII.

Rapports divers

4.

VIII.

Lettres reçues

5.

IX.

Procès, litiges

6.

X.

Requêtes et pétitions

XI.

Conventions, marchés, accords, etc…

XII.

Paroisse : documents la concernant

CC/C.

Etat-civil

I.

Registres et actes concernant l’état-civil

7.

DD/D.

Communiers et habitants

I.

Rôles et registres

II.

Pièces justificatives des inscriptions (actes d’origine, etc…)

III.

Agrégations, renonciations, successions

8.

EE/E.

Comptes

I.

Comptabilité, liasses de comptes

II.

Registres et pièces comptables, eau et bois

III.

Budgets et inventaires

IV.

Impôts, taxes et amendes

V.

Emprunts

VI.

Subventions

VII.

Dons et legs

VIII.

Placements

IX.

Franchises, servitudes et redevances

X.

Corvées

9.

FF/F.

Propriétés communales

I.

Actes de propriété, baux et plans

10.

II.

Acquisitions, ventes, servitudes, échanges

11.

III.

Forêts

IV.

Entretien des domaines et bâtiments productifs

V.

Domaines improductifs

VI.

Assurances

12.

GG/G.

Travaux publics

I.

Voirie

II.

Fontaines et réservoirs

III.

Canaux, égouts

IV.

Curage des ruisseaux

V.

Eclairage public

VI.

Bornage, cadastre, etc…

VII.

Service postal

13.

HH/H.

Police

I.

Police locale

II.

Police sanitaire

III.

Police des habitants

IV.

Police incendie

14.

JJ/J.

Chambre de charité

I.

Comptabilité

II.

Procès-verbaux

III.

Correspondance

KK/K.

Economie publique

I.

Industrie, cabarets et autres débits

II.

Commerces

15.

LL/L.

Agriculture

I.

Foires, concours

II.

Statistiques

III.

Drainages, irrigations

IV.

Animaux nuisibles, destruction

V.

Recensements du bétail

VI.

Vétérinaire

VII.

Animaux banaux

VIII.

Métairies

IX.

Epizooties

X.

Rapports divers sur l’agriculture

XI.

Requêtes

16.

MM/M.

Education

I.

Règlements, procès-verbaux des commissions

II.

Correspondance

III.

Personnel

IV.

Rôles de fréquentation

V.

Comptabilité

NN/N.

Eglise

I.

Elections, collèges d’anciens, pasteurs

II.

Chantre, organiste, etc…

III.

Comptes de paroisse

IV.

Bâtiments d’église

V.

Correspondance

17.

PP/P.

Militaire

I.

Un carton de rouleaux d’archives de 1778 à 1840 (détails sur le carton)

QQ/Q.

Particuliers